Termes et Conditions
1. Définitions:
Sauf définition contraire, les termes suivants ont la définition suivante:
(a) "Accord" signifie cet accord entre la Société et le Client et comprend les présentes conditions générales et toutes annexes à celles-ci.
(b) Chez Ferg est la société qui offre les services offerts dans ce site web.
(c) « Client » signifie toute partie qui conclut le présent Accord avec la Société en utilisant ses services.
(d) « Frais » signifie les frais et charges fixes par la Société tels qu'ils sont affichés sur le site Web de la Société.
(e) « Dépôt » signifie le délai pendant lequel le Client dépose son chien pour gardiennage ou autre service à Chez Ferg.
(f) « Ramassage » signifie le délai pendant lequel le Client récupère son chien de Chez Ferg.
(g) « TVQ » signifie la taxe de vente du Québec. « TPS » signifie la taxe sur les produits et services fédérale.
(h) "Parties" signifie la Société et le Client, et Partie signifie l'un d'eux (selon le cas).
(i) « Chien » signifie le chien appartenant au Client et fourni à la Société à des fins de garde et/ou de pension ;
2. SERVICES
Chez Ferg offre des services de gardiennage, de pension pour chiens et un café pour leurs parents.
(a) Garderie à l'heure : service de garderie jusqu'à 4 heures. Au-delà de 4 heures, des frais de garde pour une journée complète seront appliqués.
(b) Garderie à temps plein : service de garderie de plus de 4h et jusqu’à 12 heures. Au-delà de 12 heures, des frais de pension à la base de 10$/h seront appliqués. Les fractions d’une heure seront calculées comme si elles étaient une heure au complet.
(c) Service de pension : C’est un service de garde jusqu'à 24 heures. Les heures de début et de fin fixées pour chaque service sont décrites dans la section 5 : Dépôt, ramassage et annulations. Tous les chiens doivent passer une évaluation générale du comportement. Chez Ferg se réserve le droit de refuser l'admission à tout chien ou même après son admission, de renvoyer tout chien qui ne respecte pas les normes de garde énoncées dans la présente entente. La décision sera prise à la seule discrétion du personnel de Chez Ferg.
3. CONDITION DU CHIEN
3.1 Le Client est tenu de fournir des informations complètes, véridiques et exactes sur son chien et s'engage à informer Chez Ferg de tout changement d'informations fournies ou mentionnées dans le formulaire d'évaluation. Chez Ferg exercera un jugement raisonnable pour tous les services de garde et/ou de pension concernant le chien du Client sur la base des informations fournies par lui.
3.2 Le client déclare et garantit qu’il est le seul propriétaire du chien. S’il est un des propriétaires et/ou tuteurs du chien, il déclare qu’il a toutes les autorisations nécessaires afin de placer son chien auprès de Chez Ferg.
3.3 Le Client confirme que son chien est amical avec les autres chiens et les humains et n'a jusqu'à présent jamais mordu un autre chien ou humain ni montré aucun type d'agressivité ou de réactivité. Le Client informera le personnel de Chez Ferg si son chien montre des signes d'agressivité ou de réactivité en dehors de son temps à la garderie. Chez Ferg peut demander au Client de récupérer le chien s’il est agressif et incapable d'être géré par le personnel et ce à tout moment.
3.4 Le Client accepte et reconnaît que son chien est en bonne santé et qu’il a divulgué tous les problèmes médicaux et comportementaux associés à son chien au personnel de Chez Ferg avant le dépôt. Il le met aussi dans la plateforme de réservations dans la section notes. Sauf avis contraire de sa part, le Client s'engage également à ce que son chien puisse partager les aires de jeux au sein de la garderie et toute activité, avec ou sans laisse, organisée par Chez Ferg.
(a) Le Client s'assure que son chien sera à tout moment pendant sa visite à Chez Ferg, à jour dans ses vaccinations, y compris les vaccins DHPP, rage et Bordetella, et doit être à jour dans son traitement annuel contre les puces et le ver du cœur. Chez Ferg se réserve le droit de demander au Client une preuve justificative écrite de vaccination de son chien.
(b) Tous les chiens de plus de 16 mois doivent être castrés ou stérilisés. Des exceptions limitées peuvent être faites avec une approbation préalable.
(c) Le Client s'engage à ne pas inscrire de chien à Chez Ferg qui a une condition qui pourrait potentiellement mettre en danger la santé d'autres chiens ou personnes.
(d) Le Client est responsable de s'assurer de l'efficacité de tout traitement administré au chien contre les vers, les puces et les tiques. Le Client s'engage à contrôler régulièrement son chien pour les tiques et les puces et à informer Chez Ferg si elles sont présentes. En cas de présence de puces, le Client comprend que son chien ne pourra pas fréquenter la garderie jusqu'à ce qu'il n’ait plus de puces.
(e) Le Client comprend que même si son chien ou tout autre chien de Chez Ferg doit être vacciné, il y a toujours une chance qu'un chien contracte une maladie contagieuse. Le Client comprend et reconnaît ce risque et accepte que Chez Ferg ne puisse être tenu responsable de toute responsabilité liée à l'état subi par le chien du Client pendant ou après son séjour, y compris, mais sans s'y limiter, la grippe canine, la COVID-19, la maladie de Carre, les infections des voies respiratoires supérieures, Trachéobronchite, Bordatella (Toux de chenil), Giardia, Parvo ou Leptospirose.
(f) Dans le cas où un chien tombe malade ou se blesse Chez Ferg, le personnel contactera le client dès que possible après avoir pris connaissance de la maladie ou de la blessure. Dans le cas où le Client ne pourrait être joint dans un délai raisonnable, le personnel se réserve le droit, à sa discrétion absolue, de demander des soins vétérinaires au chien s'il le juge approprié. Chez Ferg paiera tous les frais vétérinaires en raison de toute blessure accidentelle à la garderie. Toute blessure ou dommage résultant directement du comportement d’un chien est à la charge du Client et tous les frais impayés doivent être couverts par le Client.
4. PAIEMENT
4.1 Le Client s'engage à payer Chez Ferg en totalité pour tous les services programmés au moment de la reprise de son chien. Les prix indiqués sont sujets à changement au cas par cas et n'incluent pas les taxes provinciales (TVQ) ou fédérales (TPS) qui seront ajoutés à toutes les factures.
4.2 Pour les réservations de plusieurs jours (garderie ou pension), Chez Ferg peut exiger la moitié du montant total lors de la première journée et la balance lors de l’exécution de 50% du service fourni.
4.3 Les modes de paiement acceptés sont en personne en espèces Chez Ferg, par virement électronique à [email protected], carte débit et crédit ou tout autre moyen fourni par Chez Ferg.
4.4 Les paiements électroniques (transfert électronique) ne seront considérés comme payés que lorsque Chez Ferg a reçu l'intégralité des fonds compensés.
4.5 Tous les prix sont sujets à changement sans préavis direct au client et entrent en vigueur immédiatement après leur ajout à Chez Ferg pages de réseaux sociaux et/ou site Web.
5. DÉPÔT, REPRISE ET ANNULATIONS
5.1 Le Client doit livrer son chien à Chez Ferg pendant la période de dépôt allouée pour leur service prévu et récupérer leur chien pendant la période de prise en charge allouée.
(a) Journée complète : Prise en charge à n’importe quel moment entre 7h et 19h. Les frais de garde de nuit ou à l’heure s'appliquent à partir de 19h00 selon entente entre les parties.
(b) Service à l’heure: jusqu’à 4h, si ça dépasse 4h, ça devient une journée complète
(c) Service de garde de nuit : Dépôt à tout moment, Récupération le lendemain pour une journée complète de garderie supplémentaire.
5.2 Les frais de retard doivent être payés lors de la prise en charge selon les modalités mentionnées ci-dessus.
5.3 Les réservations de garderie peuvent être annulées 24 heures avant l'heure de début prévue. Toute demande d'annulation de rendez-vous après ce délai de 24 heures sera redevable de l'intégralité des sommes dues selon les lois applicables. Les réservations de nuit ou de vacances doivent être annulées au moins 10 jours avant l'heure de début prévue. Des frais supplémentaires s'appliqueront en cas de changement de date ou de durée de la pension.
5.4 Toute annulation d’un service non donné encore et faite hors du délai toléré par Chez Ferg entraînera une pénalité ne dépassant pas le montant toléré par les lois en vigueur.
5.5 Si cette annulation provient pendant la fourniture du service, seulement les jours ou prériodes (selon le service contracté) non utilisés seront remboursés moins une pénalité ne dépassant pas le montant toléré par les lois en vigueur. Si ce service, et qui est à exécution successive, a été accordé via un forfait, le remboursement sera calculé selon le montant total hors forfait plus une pénalité ne dépassant pas le montant toléré par les lois en vigueur.
5.6 Pour les cartes cadeaux, elles ne sont aucunement remboursables mais n’expirent jamais. Par ailleurs, le prix couvert par ces cartes cadeaux est valide jusqu’à septembre de chaque année qui est le mois de changement annuel des prix des services offerts par Chez Ferg. Le cas échéant, il y aura une balance à payer pour tout montant excédent le montant couvert par cette carte.
6. DÉFAUT ET INDEMNITÉ
6.1 Si le client ne paie pas le montant total dû à Chez Ferg pour un service au moment du dépôt (ou de la prise en charge si convenu) ou ne respecte pas ses obligations en vertu du présent accord :
(a) le solde de toute somme d'argent due par le Client à Chez Ferg deviendra immédiatement dû et payable par le Client
(b) Chez Ferg aura le droit de facturer des intérêts sur toute somme d'argent due et payable par le Client au taux permis par la loi. Le droit de Chez Ferg de facturer des intérêts en vertu de la présente clause n'affecte pas les autres droits ou recours dont elle pourrait disposer en cas de défaut du client de payer tout montant dû à Chez Ferg en vertu du présent accord ;
(c) Chez Ferg peut résilier le présent Contrat
7. RESPONSABILITÉ, DOMMAGES ET BLESSURES
7.1 Le Client comprend qu’il est seul responsable de tout préjudice causé par ou causé à son chien alors qu’il est sous la garde de Chez Ferg et dégage Chez Ferg de toute responsabilité découlant de la fréquentation et de la participation du chien à la garderie.
(a) Sauf faute de Chez Ferg, le client reste le seul responsable pour tous les pertes, dommages ou dépenses, y compris, mais sans s'y limiter, tout dommage spécial, accessoire, consécutif (y compris la perte de profits), multiple ou punitif, qui survient directement ou indirectement concernant les soins du chien du Client ou autrement en relation avec le présent Contrat.
(b) Chez Ferg décline toute responsabilité pour les dommages généraux, directs, indirects, consécutifs, spéciaux ou accessoires de toute sorte en ce qui concerne ou liés de quelque manière que ce soit aux soins du chien du client en vertu du présent accord. Chez Ferg est couvert par une assurance responsabilité complète.
(c) Chez Ferg se réserve le droit, en cas de nécessité urgente et uniquement si nous ne sommes pas en mesure de joindre le client, d'amener votre chien chez un vétérinaire afin de préserver sa santé et son bien-être. Le montant que nous sommes autorisés à dépenser pour chaque chien en soins vétérinaires est limité au montant inscrit dans le formulaire d'inscription du chien. Les frais engendrés par cette intervention seront établis au nom du client et devront être réglés directement auprès du vétérinaire concerné. Nous vous informerons dans les plus brefs délais en cas d'une telle situation.
7.2 Ainsi, le Client indemnise Chez Ferg, ses employés, agents et sous-traitants contre :
(a) tous les dommages, pertes, dépenses, poursuites et coûts pour toute réclamation, y compris toute réclamation d'un tiers pour perte ou dommage à toute propriété, blessure ou décès de toute personne ou chien ou perte économique découlant de ou liée au comportement ou à la conduite du chien du Client dans le cadre du présent Contrat ; et
(b) tous les frais et débours raisonnables que Chez Ferg peut engager pour recouvrer toute somme due par le Client, y compris, mais sans s'y limiter, les frais d'agence de recouvrement de créances, les frais judiciaires ou les frais juridiques ; et
(c) toutes réclamations, poursuites et frais associés de quelque façon que ce soit à la conduite de son chien qui entraîne des dommages à la propriété de Chez Ferg ou à la propriété de tiers ; et
(d) toutes réclamations, poursuites et frais occasionnés par la conduite de son chien qui entraîne des blessures au personnel de Chez Ferg ou à des tiers. 7.3 Tous les biens appartenant ou en lien avec le chien lors de son dépôt les sont aux risques et périls du Client et le Client reconnaît que ces biens peuvent être restituées sales/déchirées ou mouillées, ou ne pas être restituées dans leur état d'origine.
Chez Ferg ne sera pas tenu responsable de la perte ou des dommages causés aux effets personnels, objets personnels ou jouets laissés avec le chien du Client.
8. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
8.1 Les lois provinciales du Québec et les lois fédérales du Canada régissent le présent Accord, et les Parties se soumettent à la compétence exclusive des tribunaux du Canada.
9. DIVISIBILITÉ
9.1 Si une clause dans le présent Accord est inapplicable, illégale ou nulle, elle sera uniquement supprimée comme si elle n’a jamais existé et le reste du présent Accord reste en vigueur.
10. RENONCIATION
10.1 L’incapacité ou le non exercice ou le retard de Chez Ferg à exercer un pouvoir ou un droit ne constitue pas une renonciation à ce pouvoir ou à ce droit.
10.2 L'exercice d'un pouvoir ou d'un droit n'empêche ni son exercice futur ni l'exercice de tout autre pouvoir ou droit.
10.3 La renonciation doit écrite.
10.4 La renonciation à un pouvoir ou à un droit n'est effective que pour le cas spécifique auquel elle se rapporte et pour le but spécifique pour lequel elle est donnée.
10.5 Le client renonce au droit à toutes les images photographiques ou enregistrements numériques pris de l'établissement, des chiens, des clients et du personnel, ainsi que leurs tirages et leurs droits d'auteur.
Le Client accepte que ces images soient la propriété de Chez Ferg.
Le Client autorise Chez Ferg à reproduire/modifier les images, en format imprimé ou électronique, sans compensation pour le Client.
Le Client renonce au droit d'approuver l'image finie.
11. COMPRÉHENSION TOTALE
11.1 Les parties conviennent que le présent accord :
(a) contient l'intégralité de l'entente et de l'entente entre les parties sur tout ce qui est lié aux services de Chez Ferg et à l'entente elle-même ; et
(b) remplace tout accord ou accord antérieur sur tout ce qui est lié à ce sujet.
11.2 Chaque partie a conclu le présent accord sans compter sur aucune représentation d'une autre partie ou de toute personne prétendant représenter cette partie.
Politique de confidentialité
Nous accordons une grande importance à la protection de vos renseignements personnels.
La présente politique vise à vous informer, en toute transparence, sur la manière dont nous recueillons, utilisons, communiquons, conservons et protégeons vos renseignements conformément à la Loi 25 du Québec.
1. Responsable de la protection des renseignements personnels
Le responsable de la protection des renseignements personnels chez Chez Ferg est :
Nom : Kalia Moses
Courriel : [email protected]
Téléphone : 514-463-1235
Ce responsable veille à la conformité de notre entreprise aux exigences légales en matière de protection des renseignements personnels.
Toute demande, question ou plainte concernant cette politique peut être adressée à cette personne.
2. Collecte des renseignements personnels
Nous recueillons uniquement les renseignements nécessaires à la prestation de nos services de gardiennage et de pension pour chiens.
Ces renseignements peuvent comprendre :
● Renseignements sur le propriétaire : nom, adresse, numéro de téléphone, courriel.
● Renseignements sur l’animal : nom, race, âge, état de santé, habitudes alimentaires, vétérinaire attitré.
● Renseignements de paiement : informations de facturation (aucune donnée de carte de crédit n’est conservée sur nos serveurs).
● Renseignements recueillis automatiquement : adresse IP, date et heure de connexion, si vous utilisez notre site Web.
Ces renseignements sont collectés par :
● Formulaire d’inscription ou de réservation;
● Communications par courriel, téléphone ou messagerie;
● Notre site Web (le cas échéant)
3. Utilisation des renseignements personnels
Vos renseignements personnels sont utilisés uniquement pour les fins suivantes :
● Fournir, gérer et améliorer nos services de gardiennage et de pension;
● Communiquer avec vous concernant la réservation, la santé ou le bien-être de votre chien;
● Gérer la facturation et le paiement;
● Respecter nos obligations légales ou contractuelles;
● À des fins statistiques internes (anonymisées).
Nous n’utilisons pas vos renseignements à des fins publicitaires sans votre consentement explicite.
4. Communication des renseignements personnels
Nous pouvons communiquer certains renseignements personnels à des tiers uniquement lorsque nécessaire, par exemple :
● À un vétérinaire en cas d’urgence médicale;
● À un fournisseur de services (ex. : logiciel de réservation ou traitement de paiement);
● Aux autorités compétentes, si la loi l’exige.
Ces tiers sont tenus par contrat de protéger la confidentialité de vos renseignements personnels et de les utiliser uniquement aux fins convenues.
5. Conservation et destruction des renseignements
Nous conservons vos renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire pour remplir les objectifs mentionnés ci-dessus ou pour respecter nos obligations légales.
Une fois ces objectifs atteints, les renseignements sont détruits de façon sécuritaire (suppression numérique ou déchiquetage des documents physiques).
6. Sécurité des renseignements personnels
Nous mettons en place des mesures de sécurité administratives, techniques et physiques adaptées à la nature des renseignements que nous détenons, notamment :
● Stockage des données sur des serveurs sécurisés;
● Accès restreint aux employés autorisés seulement;
● Mots de passe et systèmes de protection antivirus à jour;
● Formation du personnel sur la confidentialité.
7. Vos droits
Conformément à la Loi 25, vous disposez des droits suivants :
● Accéder à vos renseignements personnels;
● Demander leur rectification en cas d’erreur;
● Retirer votre consentement à leur utilisation, lorsque permis;
● Demander la suppression de vos renseignements lorsque la conservation n’est plus nécessaire.
Pour exercer ces droits, communiquez avec notre responsable de la protection des renseignements personnels (voir section 1).
8. Témoins (cookies) et technologies similaires
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9. Modifications à la politique de confidentialité
Chez Ferg se réserve le droit de modifier cette politique en tout temps afin de refléter les changements technologiques, légaux ou commerciaux.
La version la plus récente sera toujours accessible sur notre site Web ou sur demande.
Pour toute question ou plainte concernant cette politique ou la gestion de vos renseignements personnels :
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